Modèle de procès-verbal de réception (ou livraison)

Publié le Mis à jour le

Il est important, dans la vie d’un projet, de ponctuer chaque fin de phase par un PV.

Les jalons permettent de déterminer le rythme du planning. Et, les procès-verbaux rendent ces jalons contractuels. Ce document atteste de la conformité du résultat attendu entre les deux partis, client et fournisseur.
Même à l’heure du tout numérique, rien ne remplace un bon papier signé en bonne et due forme avec, cerise sur le gâteau, le bon vieux tampon qui sent encore l’encre d’antan. Bref, vous l’avez compris un PV n’est pas un mail, encore moins une discussion de couloir :-) C’est du sérieux là !

Il existe plusieurs types de procès verbal, j’ai choisi ici de parler de la réception. Ce PV de livraison enclenche la phase de recette, aussi appelé VABF, chez le client  (ou MOA).
On trouve aussi le procès-verbal de recette, qui confirme (ou non) la conformité entre la livraison et la demande initiale, et clos la recette.

Un exemple de plan du procès-verbal de réception:

1 Contenu de la livraison

1.1 Détail du livraison
1.2 Identification de la livraison
1.3 Évolution par rapport à la version précédente

2 Attestation

2.1 Objectifs
2.2 Clauses
2.3 Réserves
2.4 Signatures

Comme d’habitude laissez moi vos commentaires afin d’améliorer ce contenu :)
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12 réflexions sur “Modèle de procès-verbal de réception (ou livraison)

    Benoit Granger a dit:
    26 octobre 2008 à 13 h 47 min

    bonjour,

    j’arrive chez vous par Techcrunch. je suis prof, et je cherche les applications les plus pratiques pour mes étudiants –mais je ne trouve pas de flux rss sur votre blog : on ne peut pas s’abonner ?

    (Taskii : je vais sans doute le tester dans un cadre académique. L’autre le plus simple dont je me suis servi est GattProject, libre et gratuit)

    Gwénaël Bonhommeau a répondu:
    26 octobre 2008 à 14 h 03 min

    Bonjour Benoit,

    vous êtes prof dans quel domaine ?

    GanttProject est un très bon outil pour la réalisation de gantt à la hauteur de ses concurrents payant que sont MS Project ou PSNext.

    ps: pour le flux RSS, si vous utilisez FireFox 3 il vous le propose directement dans la barre de lien. Sinon, voici le lien http://gestiondeprojets.wordpress.com/feed/ (merci pour ce retour, je vais tâcher de le mettre bien visiblement)

      Ducros a dit:
      8 juillet 2009 à 10 h 16 min

      Bonjour,

      Je me permets de tempérer votre enthousiasme à propos de GanttProject, le produit est simple et n’est pas à la hauteur des autres produits : MS Project ou PSNext, OpenWorkBench, etc.

      Cordialement
      Ducros

        Gwénaël Bonhommeau a répondu:
        8 juillet 2009 à 10 h 46 min

        Merci pour ce retour Ducros,

        effectivement je n’ai pas été assez précis.
        En fait, je voulais dire qu’il était très simple d’utilisation pour réaliser un Gantt, tout comme ces concurrents.
        Pour contre, je te rejoins, il est très loin derrière pour gérer et piloter un projet.

    Alex a dit:
    31 octobre 2008 à 11 h 05 min

    Il existe aussi y a aussi OpenWorkBench qui permet de remplacer totalement MS Project dans un cadre professionnel et qui est librement utilisable (j’ai un doute sur la compatibilité open source de sa licence mais il peut être utilisé gratuitement).

    cf. http://www.openworkbench.org/

    Gwénaël Bonhommeau a répondu:
    31 octobre 2008 à 11 h 18 min

    Salut Alex,

    merci pour cette info, je ne connaissais pas ce logiciel. Je le rajoute, de suite, dans mon tableau des logiciels de gestion projet. En plus, je remarque qu’il est sponsorisé par CA, donc pérenne !

    Je suis content de voir, que tu reprends ton blog ;)
    A très bientôt ici !

    Alex a dit:
    31 octobre 2008 à 14 h 04 min

    Pour info : OpenWorkBench est l’outil utilisé sur nos projets chez Capgemini la version professionnelle se connecte sur Clarity (également de chez CA).

    [...] en pré-production Début de la Vérification Aptitude du Bon Fonctionnement officialisé par le procès-verbal de livraison. Le livrable est installé sur l’environnement de [...]

    [...] Il ne faut jamais perdre de vue le côté contractuel de cette phase. Et surtout la notion de pénalité qui peut jouer son rôle d’agitateur :) La recette fonctionnelle est contractualisée dans un procès-verbal de recette. [...]

    Legamueli a dit:
    18 juin 2010 à 9 h 01 min

    Bonjour,
    L’élément déterminant du PV d’un point de vue juridique est surtout sa DATE, a placer avant les signatures comme : Fait à… le ….
    et/ou même dans le corps du PV dans les détails de livraison.
    Merci pour votre plan bien utile.

    belle ange a dit:
    25 novembre 2010 à 13 h 41 min

    bjr, ma question du jour ! un prestataire de site web, nous a fais signer un PV de réception et de conformité de notre site web;
    Or, à la date indiquée il n’est jamais venu chez nous, nous pensons qu’il nous a fait signer le PV lors de la vente de sa prestation.
    Aujourdhui, la banque nous a indiquée que de bonne foi, celle-ci à payer à son prestataire l’intégralité de la vente, suite à la réception  » signer par nous du PV »

    comment pouvons nous annuler ce PV?
    pouvons nous indiquer qu’il y a eu « tromperie, abus de confiance pour pouvoir se faire remettre de fonds »?
    Car nous n’aurions jamais signer ce PV, car le site comporte une multitude d’erreurs

    merci à vous

    cordialement

      Gwénaël Bonhommeau a répondu:
      3 décembre 2010 à 9 h 37 min

      Bonjour,

      avez-vous signé un contrat qui vous lie avec ce prestataire ?

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